Mentions Légales
(Applicables au 26/05/2022)
1/ Identification
- L’Éditeur
Ce site est publié par la EI Univers Sucré Créatif, immatriculée RCS de Lille sous le Numéro de Siren 913582805 sise à (59790) RONCHIN, joignable au 06 04 79 06 99 et par mail universsucrecreatif@gmail.com
Non Assujetti à TVA tel que le stipule l’Art. 293B du CGI.
La génrante de la publication est Delphine SALAH
- L’Hébergeur
Ce site a été réalisé par la société Studio Paola, créatrice de site e-commerce, et immatriculée sous le numéro RCS 813233855.
L’hébergeur est la Société IONOS SARL 1&1 sis 7 place de la gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex France
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Pour ce faire, l’utilisateur doit envoyer un mail à universsucrecreatif@gmail.com
4/ Propriété intellectuelle
Il est strictement interdit de reproduire, utiliser, diffuser, commercialiser, modifier tout ou partie du site www.universsucrecreatif.fr sans autorisation de l’éditeur.
Une de ces actions peut entrainer des poursuites judiciaires prévues par le code de la propriété intellectuelle et le code civil.
Se reporter aux Conditions Générales de Vente (CGV) du site www.universsucrecreatif.fr
5/ Accessibilité au site
Vous avez la possibilité d’accéder à notre site par tout endroit, et ceux 7 jours/ 7, 24 heures/ 24, sauf en cas de maintenance, suspension, interruption.
Dans les cas ci-dessus indiqué la Société Univers Sucré Créatif ne pourrait être tenue responsable.
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